MÖBELSCHARNIER, MÖBELPLATTE UND MÖBELKORPUS
Brevet européen · EP3737816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737816
- Numéro de demande
- EP19700645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/10 (2006.01)E05D 3/18 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05D 15/40 (2006.01)E05D 15/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018100672 12.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050317 08.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/137898 18.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
FRYE, Stefan
49179 Ostercappeln, DE
SANDER, Felix
32278 Kirchlengern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.