DÄMPFUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3737867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737867
- Numéro de demande
- EP19718317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/00 (2006.01)F16L 55/027 (2006.01)F16L 55/04 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018003848 09.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059518 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/214903 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
BALTES, Herbert
66679 Losheim, DE
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.