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Brevet européen · EP3737903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737903
Numéro de demande
EP19801113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
9 févr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 7/02 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 1/32 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800010006 02.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/059365 31.10.2019
Publication PCT
WO2020/089834 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Riko Company Limited

1 Higashi 3-chome,, Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Inventeur

SANGIOVANNI, Matteo

10034 Chivasso (TO), IT

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