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Brevet européen · EP3738533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3738533
Numéro de demande
EP20184208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
18 nov. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 201414484887 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 12 févr. 2025

    Classes CIB

    Classes CIB
    A61B 17/34 (2006.01), A61M 25/00 (2006.01) → A61B 17/34 (2006.01), A61M 25/00 (2006.01), A61M 25/06 (2006.01)

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

Appling, Anthony

Crestwood, KY 40014, US

Furnish, Simon

Louisville, KY 40206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.