ANTRIEBSEINHEIT

Brevet européen · EP3738844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3738844
Numéro de demande
EP20173418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019091193 14.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Exedy Corporation

1-1 Kidamotomiya 1-chome, Neyagawa-shi, Osaka 572-8570, JP

Inventeur

MATSUOKA, Yoshihiro

Neyagawa-shi, Osaka 572-8570, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.