POLIERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3739016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739016
Numéro de demande
EP18900274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
18 nov. 2020
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B24B 37/00 (2012.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018002847 11.01.2018
JP 2018176787 21.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/047189 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/138846 18.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

FUJIMI INCORPORATED

Fujimi Incorporated

1-1 Chiryo 2-chome Nishibiwajima-cho, Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Inventeur

ITO, Yasuaki

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

NOGUCHI, Naoto

Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.