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Brevet européen · EP3739138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3739138
- Numéro de demande
- EP19203442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/58 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)A63B 9/00 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161097 21.03.2014
- Divisionnaire de
- EP15712585
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
GRØNFELDT, Peter Christian Løvfold
5220 Odense SØ, DK
HANSEN, Sheila Rode
5220 Odense SØ, DK
DANIELSEN, Børge
5220 Odense SØ, DK
VANGSGAARD, Søren
5220 Odense SØ, DK
KILDEGAARD, Carsten
5220 Odense SØ, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.