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Brevet européen · EP3739138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739138
Numéro de demande
EP19203442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
18 nov. 2020
Délivré
10 juil. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/58 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
A63B 9/00 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 14161097 21.03.2014
Divisionnaire de
EP15712585
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

GRØNFELDT, Peter Christian Løvfold

5220 Odense SØ, DK

HANSEN, Sheila Rode

5220 Odense SØ, DK

DANIELSEN, Børge

5220 Odense SØ, DK

VANGSGAARD, Søren

5220 Odense SØ, DK

KILDEGAARD, Carsten

5220 Odense SØ, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.