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Brevet européen · EP3739149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739149
Numéro de demande
EP20173690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2020
Publié
18 nov. 2020
Délivré
17 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04H 4/10 (2006.01)
Priorité
FR 1905055 15.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  6. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

PBK - ENCO

Z.A. des 4 buissons 10, rue Vaucanson, 38230 Tignieu-Jameyzieu, FR

Inventeur

BREMAUD, Eric

69300 Caluire et cuir, FR

DELETRAZ, Nicolas

69300 Caluire et cuir, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.