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Brevet européen · EP3739814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3739814
Numéro de demande
EP19202282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 43/50 (2022.01)
H04L 43/12 (2022.01)
H04L 43/04 (2022.01)
H04L 43/08 (2022.01)
Priorité
US 201916415790 17.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

Bergeron, Matthew

Sunol, CA California 94586, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.