SCHARNIERABDECKUNG UND FAHRZEUG

Brevet européen · EP3740635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740635
Numéro de demande
EP19700542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/00 (2006.01)
E05D 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 201800907 19.01.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050010 03.01.2019
Publication PCT
WO2019/141964 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

CROWE, Steve

Sandbach, Cheshire CW11 3JJ, GB

MOLYNEUX, David

Shavington, Cheshire CW2 5DP, GB

WENTWORTH, Paul

Leek, Staffordshire ST13 5HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.