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Brevet européen · EP3740741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3740741
- Numéro de demande
- EP18829317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 22 juin 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/24 (2006.01)G01F 23/263 (2022.01)
- Priorité
- DE 102018101206 19.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085471 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/141464 25.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
HUWYLER, Willy
6330 Cham
LINIGER, Jeannette
CH-8952 Schlieren
SCHMIDT, Robert
79650 Schopfheim, DE
BECHTEL, Gerd
79585 Steinen, DE
FERRARO, Franco
79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.