LOKALISIERUNG EINES FAHRZEUGS

Brevet européen · EP3740907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3740907
Numéro de demande
EP19701720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
12 mars 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 3/0464 (2023.01)
G06N 3/0475 (2023.01)
G06N 3/088 (2023.01)
G06N 3/094 (2023.01)
G06V 20/56 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
Priorité
GB 201800811 18.01.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050133 18.01.2019
Publication PCT
WO2019/141992 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

NEWMAN, Paul

Oxford, Oxfordshire OX2 0JB, GB

PORAV, Horia

Oxford, Oxfordshire OX2 0JB, GB

MADDERN, Will

Oxford, Oxfordshire OX2 0JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.