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Brevet européen · EP3741508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741508
Numéro de demande
EP19175307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B24B 5/18 (2006.01)
B24B 5/307 (2006.01)
B24B 41/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 2 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2024

  3. 29 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 2 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.06.2022

  6. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Tschudin, Urs

2540 Grenchen

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Tschudin, Urs

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.