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Brevet européen · EP3741514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741514
Numéro de demande
EP20173048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019095917 22.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 nov. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Sugino Machine Limited, 2410 Hongo, Uozu city Toyama 937-8511, Japon → Sugino Machine Limited, 2880 Kuriyama, Namerikawa City, Toyama 936-8577, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  4. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

AOKI, Takuya

Uozu City, Toyama 9378511, JP

ISHITANI, Akihiro

Uozu City, Toyama 9378511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.