KUGELBOLZENANORDNUNG

Brevet européen · EP3741893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741893
Numéro de demande
EP20153730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
9 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 35/30 (2006.01)
D04B 27/26 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
D04B 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

Koch, Jürgen

63762 Großostheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.