WÄRMERÜCKGEWINNUNG

Brevet européen · EP3742057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742057
Numéro de demande
EP19175696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24D 17/00 (2022.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F16L 59/147 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Titulaire

Georg Fischer JRG AG

Hauptstrasse 130, 4450 Sissach

Inventeur

Bürli, Stephan

4402 Frenkendorf

Cachot, Philippe

4450 Sissach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.