SPIELMARKEN-VERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3742410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742410
- Numéro de demande
- EP20175668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019106546 20.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Shiga 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.