SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3744434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744434
- Numéro de demande
- EP20175719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/06 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)H04R 17/00 (2006.01)H01L 41/053 (2006.01)H01L 41/083 (2006.01)H01L 41/113 (2006.01)H01L 23/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019098699 27.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.