ARCHITECTURE DE VÉHICULE
Brevet européen · EP3744622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744622
- Numéro de demande
- EP20177589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62D 63/02 (2006.01)B62D 27/06 (2006.01)B62D 24/00 (2006.01)B62D 29/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19177383 29.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 31 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 31.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.