KÄLTESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3744808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744808
- Numéro de demande
- EP19758212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018028243 20.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/005525 15.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/163663 29.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
TOYOOKA, Takashi
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.