KÄLTESPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3744808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744808
Numéro de demande
EP19758212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018028243 20.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/005525 15.02.2019
Publication PCT
WO2019/163663 29.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

TOYOOKA, Takashi

Toon-shi, Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.