MODUL FÜR ELEKTRISCHE KOMPONENTEN

Brevet européen · EP3745035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745035
Numéro de demande
EP19744521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
13 nov. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/22 (2011.01)
F24F 1/24 (2011.01)
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018011161 26.01.2018
JP 2019010446 24.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/002553 25.01.2019
Publication PCT
WO2019/146766 01.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

HIKA, Yasushi

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

HATAKEYAMA, Yukine

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

SUGAWARA, Yuri

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

MASAGO, Hideki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.