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Brevet européen · EP3745099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745099
Numéro de demande
EP20187823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
2 déc. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 25/10 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
Priorité
US 201414153809 13.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 30 août 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Sensia Netherlands B.V., Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Fascinatio Boulevard 350, 3065 WB Rotterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  4. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Sensia Netherlands B.V.

Fascinatio Boulevard 350, 3065 WB Rotterdam, NL

Inventeur

BROWN, Gregor J.

Prestwick, Ayrshire KA9 1TF, GB

AUGENSTEIN, Donald R.

Pittsburgh, PA 15243, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.