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Brevet européen · EP3745287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745287
Numéro de demande
EP19000264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/14 (2013.01)
G06F 21/12 (2013.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

Albert, Daniel

81737 München, DE

Schuster, Helmut

87660 Irsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.