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Brevet européen · EP3745934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745934
Numéro de demande
EP19714863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47K 5/09 (2006.01)
Priorité
NL 2020372 02.02.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050069 04.02.2019
Publication PCT
WO2019/151863 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 7 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

  4. 30 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

MMID Products B.V.

Westvest 145, 2611 AZ Delft, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ZHAO, Jiaji

2611 AZ Delft, NL

VAN KAMPEN, Wilmer Hans

2611 AZ Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.