POLYAXIALSCHRAUBE

Brevet européen · EP3745971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3745971
Numéro de demande
EP19700567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102018102173 31.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/050420 09.01.2019
Publication PCT
WO2019/149483 08.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 4 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.04.2022

  7. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Silony Medical International AG

Bahnhofplatz 76/76a, 8500 Frauenfeld

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

MEHREN, Christoph

81925 Muenchen, DE

HEMPFING, Axel

34128 Kassel, DE

BENNEKER, Lorin M.

3037 HERRENSCHWANDEN

HEUER, Frank

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.