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Brevet européen · EP3746269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3746269
- Numéro de demande
- EP19700769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/18 (2006.01)F16B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018103124 13.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050268 08.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/158274 22.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
HAESLER, Bernd
33790 Halle, DE
ZIEBART, Jan Robert
33824 Werther, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.