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Brevet européen · EP3746633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746633
Numéro de demande
EP18709472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
9 déc. 2020
Délivré
13 juil. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 27/12 (2006.01)
E21C 27/22 (2006.01)
E21C 27/24 (2006.01)
E21C 31/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/052413 31.01.2018
Publication PCT
WO2019/149354 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

WEINBERGER, Gerhard

8740 Zeltweg, AT

HASLER, Stefan

8741 Weißkirchen, AT

STEINER, Stefan

8762 Pölstal, AT

IRREGGER, Karl

8741 Weisskirchen, AT

GRIEF, Ralf

8740 Weisskirchen in Steiermark, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.