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Brevet européen · EP3746636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3746636
Numéro de demande
EP19746562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
9 déc. 2020
Délivré
4 sept. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 7/00 (2006.01)
F15B 15/00 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 11/036 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
F15B 15/26 (2006.01)
Priorité
US 201862625074 P 01.02.2018
US 201862739451 P 01.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016369 01.02.2019
Publication PCT
WO2019/152852 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

VANDERBILT UNIVERSITY

Vanderbilt University

305 Kirkland Hall 2201 West End Avenue, Nashville, TN 37240, US

Inventeur

GOLDFARB, Michael

Nashville, Tennessee 37240, US

BARTLETT, Harrison

Nashville, Tennessee 37240, US

JOHNSON, Beau

Nashville, Tennessee 37240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.