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Brevet européen · EP3747293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3747293
Numéro de demande
EP20177408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
IT 201900008319 07.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 24 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 11 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  7. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

D'Urso, Francesco

20145 Milano (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.