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Brevet européen · EP3747750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3747750
Numéro de demande
EP20178146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
2 oct. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
B63H 20/00 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
G05G 5/03 (2008.04)
Priorité
JP 2019104841 04.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

6-2-1 Somejidai, Hamana-ku, Hamamatsu City, Shizuoka 434-0046, JP

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho Chuo-ku, Hamamatsu-shi,, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

OSHIRO, Yukio

Hamamatsu City, Shizuoka 434-0046, JP

MIIKE, Shota

Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.