SCHAUFEL- UND SCHAUFELVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3748089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748089
- Numéro de demande
- EP19747825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018013970 30.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/003201 30.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/151335 08.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHI, Takashi
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.