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Brevet européen · EP3748171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748171
- Numéro de demande
- EP19178449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Schmitt, Andreas
35394 Giessen, DE
Dostal, Dominik
35394 Giessen, DE
Wissling, Matthias
35394 Giessen, DE
Bartig, Paul
35394 Giessen, DE
Schneider, Joachim
35394 Giessen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.