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Brevet européen · EP3748238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748238
Numéro de demande
EP18904199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
9 déc. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 1/00 (2019.01)
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018013680 30.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/041452 08.11.2018
Publication PCT
WO2019/150691 08.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD.

16-5, Konan 2-chome Minato-ku, 108-8215 Tokyo, JP

Inventeur

ITO, Masakazu

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.