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Brevet européen · EP3748282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748282
- Numéro de demande
- EP20178440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/016 (2006.01)G01B 7/016 (2006.01)H03K 5/153 (2006.01)H03K 5/24 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019107515 07.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
KOGA, Satoshi
Ibaraki 305-0854, JP
SAITO, Akinori
Ibaraki 305-0854, JP
KANAMORI, Hiroyuki
Ibaraki 305-0854, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.