EINBETTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3748330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3748330
- Numéro de demande
- EP19841496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 9 déc. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/36 (2006.01)G01N 33/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018139203 25.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020019 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/021830 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MIMURA, Masahisa
Chikuma-shi, Nagano 387-0015, JP
NARITA, Mitsuaki
Chikuma-shi, Nagano 387-0015, JP
NAKAZAWA, Yoshiaki
Chikuma-shi, Nagano 387-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.