NUMERISCH GESTEUERTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3748442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748442
Numéro de demande
EP20177550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05B 19/18 (2006.01)
G05B 19/4155 (2006.01)
Priorité
JP 2019105398 05.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 3 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

  8. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

FANUC CORPORATION

3580 Shibokusa Aza-Komanba, Oshino-mura Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0597, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SHIRAI, Kenichiro

Yamanashi, 401-0597, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.