MISCHVORRICHTUNG UND MISCHVERFAHREN

Brevet européen · EP3748626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3748626
Numéro de demande
EP20177659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2020
Publié
9 déc. 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/12 (2006.01)
G10H 1/46 (2006.01)
G10L 21/02 (2013.01)
G10L 21/0364 (2013.01)
H03G 3/32 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019104249 04.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

FUKUE, Kazutomo

Saitama, 330-0081,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.