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Brevet européen · EP3749866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3749866
Numéro de demande
EP18705113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2018
Publié
16 déc. 2020
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 13/00 (2006.01)
F16B 13/12 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 37/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/053036 07.02.2018
Publication PCT
WO2019/154485 15.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 8 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  8. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.