DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE MESURE TOPOGRAPHIQUE
Brevet européen · EP3749921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3749921
- Numéro de demande
- EP19730189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 16 déc. 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/25 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853760 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050999 29.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207267 31.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
VERNHES, Pierre
38410 Saint Martin d'Uriage, FR
TOUSSAINT, Pierre-Louis
38100 Grenoble, FR
JACQUET, Cyrille
38610 Gieres, FR
BRAISAZ, Régis
38140 Reaumont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.