PIÈCE DE MICROMÉCANIQUE HORLOGÈRE

Brevet européen · EP3750010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3750010
Numéro de demande
EP19707492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2019
Publié
16 déc. 2020
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 31/08 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Priorité
EP 18155609 07.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050875 04.02.2019
Publication PCT
WO2019/155347 15.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 7 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2022

  7. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

FOURNIER, Rémy

2000 Neuchâtel

JEANNERET, Sylvain

2013 Colombier

PERRET, Julien

74350 Andilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.