HOCHDYNAMISCHER SELBSTFAHRENDER FAHRSIMULATOR

Brevet européen · EP3751544 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3751544
Numéro de demande
EP20189991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2014
Publié
16 déc. 2020
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G09B 9/04 (2006.01)
G09B 9/05 (2006.01)
G09B 9/06 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
B60G 17/00 (2006.01)
B60G 21/00 (2006.01)
Priorité
AT 20213 U 13.06.2013
AT 8662013 11.11.2013
Divisionnaire de
EP14730511
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 16 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

Tischer, Wolfgang

5282 Ranshofen, AT

Prokop, Günther

01259 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.