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Brevet européen · EP3752013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752013
- Numéro de demande
- EP19832124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 5 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A24D 1/20 (2020.01)A24D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18214929 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086801 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128045 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.11.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.12.2022
1 entrée antérieure
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.