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Brevet européen · EP3752084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752084
Numéro de demande
EP19709783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
US 201862631150 P 15.02.2018
US 201916266821 04.02.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/050960 06.02.2019
Publication PCT
WO2019/159040 22.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

SCHANING, Matthew

Madison, WI 53704, US

THOM, Mark

Madison, WI 53704, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.