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Brevet européen · EP3752383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752383
Numéro de demande
EP19710282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 37/06 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
A44C 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 18156544 13.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/053457 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/158535 22.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

D. Swarovski KG

Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, AT

Inventeur

LEBER, Annemarie

6263 Fügen, AT

NISSEN, Dennis

6134 Vomp, AT

MAGERL, Cornelius

6060 Hall in Tirol, AT

WOERDENWEBER, Jan

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.