DETEKTIONS- UND/ODER STEUERVORRICHTUNG FÜR FLÜSSIGKEITSLEITENDE GERÄTE ODER SYSTEME

Brevet européen · EP3752798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3752798
Numéro de demande
EP19709128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
Priorité
IT 201800002753 16.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051242 15.02.2019
Publication PCT
WO2019/159125 22.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

GRAPPIOLO, Roberto

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

PIZZI, Marco

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

SAVINI, Paolo

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

CERRUTI, Daniele

15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.