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Brevet européen · EP3753525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753525
Numéro de demande
EP20190450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
23 déc. 2020
Délivré
15 mai 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/70 (2016.01)
A61B 1/12 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
G01N 21/78 (2006.01)
G01N 31/00 (2006.01)
Priorité
US 201615252550 31.08.2016
Divisionnaire de
EP17188609
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 30 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2024

  4. 24 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

ASP Global Manufacturing GmbH

Im Majorenacker 10, 8207 Schaffhausen

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

NGUYEN, Nick N.

Irvine, CA 92618, US

FANG, Yan

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.