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Brevet européen · EP3753735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753735
Numéro de demande
EP20185903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
23 déc. 2020
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B05C 5/00 (2006.01)
B05C 9/12 (2006.01)
B05C 13/02 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2015155075 05.08.2015
JP 2015155076 05.08.2015
JP 2015155077 05.08.2015
JP 2015197368 05.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

ALTEMIRA Co., Ltd.

1-4-25, Kouraku Bunkyo-ku, Tokyo 112-8525, JP

Inventeur

KASHIWAZAKI, Tetsuo

Tokyo, 141-0031, JP

SUWA, Asumi

Tokyo, 141-0031, JP

IKEDA, Kazunori

Tokyo, 141-0031, JP

OJIMA, Shinichi

Tokyo, 141-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.