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Brevet européen · EP3753826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3753826
- Numéro de demande
- EP20180916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 11/10 (2020.01)B62K 19/32 (2006.01)B62K 19/40 (2006.01)B62J 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916448879 21.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Morgan Hill, CA California CA 95037, US
Morgan Hill, CA California CA 95037, US
Morgan Hill, CA California CA 95037, US
Morgan Hill, CA California CA 95037, US
Morgan Hill, CA California CA 95037, US
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