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Brevet européen · EP3753880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3753880
Numéro de demande
EP20184863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2014
Publié
23 déc. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/06 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
Priorité
US 201361831654 P 06.06.2013
US 201414263171 28.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

Adams Jr., James E.

Rochester, NY, 14624, US

Syracuse, Anthony A.

Rochester, NY, 14624, US

Link, Bruce A.

Rochester, NY, 14624, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.