DISPOSITIF DE MESURE MICROPHONIQUE PORTATIF
Brevet européen · EP3754313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754313
- Numéro de demande
- EP20179882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04R 1/04 (2006.01)H04R 19/04 (2006.01)H04R 29/00 (2006.01)G01H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906603 19.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
LEROY, Daniel
31270 Villeneuve Tolosane, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.